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Éditeur du site

  • Raison sociale : HITE CYNTHIA
  • Forme juridique : Auto-entrepreneur 
  • Capital social : €
  • Siège social : 62 rue Daniel Chubin 59495 Leffrinckoucke
  • SIRET : 48211972400011
  • Numéro TVA intracommunautaire : FR41482119724
  • Email : svanhaven.contact@gmail.com
  • Téléphone : 0759946440

Directeur de la publication Hite Cynthia 

Hébergeur du site

  • Shopify Inc.
  • 151 rue O’Connor, rez-de-chaussée, Ottawa, Ontario, K2P 2L8, Canada
  • Site : www.shopify.com

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  • Données comptables : 10 ans (obligation légale)

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Litiges En cas de litige, une solution amiable sera recherchée avant toute action judiciaire. Le droit français est applicable.

En cas de litige, le consommateur peut recourir gratuitement au service de médiation de la consommation :

CM2C – Centre de Médiation de la Consommation de Conciliateurs de Justice

  • Site : www.cm2c.net
  • Email : cm2c@cm2c.net
  • Adresse : 49 rue de Miromesnil, 75008 Paris

Conformément aux articles L.616-1 et R.616-1 du Code de la consommation, ce dispositif de médiation est mis en place pour tout litige de consommation don’t le règlement n’aurait pas abouti suite à une réclamation préalable directement introduite auprès de notre service client.

Nature des produits numériques

Les ebooks proposés sur svanhaven.com sont des contenus numériques fournis sous format PDF, téléchargeables immédiatement après validation du paiement.

Droit de rétractation — Exception légale

Conformément à l’article L221-28 du Code de la consommation, le droit de rétractation de 14 jours ne s’applique pas aux contenus numériques don’t l’exécution a commencé avec l’accord préalable exprès du consommateur, qui a renoncé expressément à son droit de rétractation.

En procédant au paiement, le client reconnaît expressément que la livraison du contenu numérique commence immédiatement et renonce à son droit de rétractation.

Livraison

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Utilisation

Les ebooks sont destinés à un usage strictement personnel. Toute reproduction, redistribution ou revente est interdite et constitue une contrefaçon au sens du Code de la propriété intellectuelle.


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Produits numériques — Ebooks

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